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Tout savoir sur les objets trouvés

A qui appartient l'objet trouvé ?

Un objet trouvé est un objet égaré par son propriétaire et retrouvé par une autre personne dans un lieu ouvert au public : la voie publique, un commerce, un véhicule de transport de voyageurs, une partie commune d'un immeuble privé, etc.
Mais quels que soient le lieu et l'identité du trouveur, l'objet continue d'appartenir à son propriétaire. Pourtant, ce droit de propriété n'est pas éternel et s'atténue au fil des années.

Que deviennent les objets non réclamés ?

Ils sont soit détruits (pièces d'identité), soit remis à des associations
ou des œuvres caritatives, soit vendus, soit remis à l'inventeur (terme officiel pour désigner une personne trouvant un objet) qui exerce son droit de propriété après expiration d'un délai allant de un an et un jour à trois ans selon les villes.
Qu'il s'agisse du propriétaire de l'objet ou de l'inventeur exerçant son droit de propriété, une taxe sur le droit de garde est parfois exigée par le service public lors de la restitution.

Exemple des démarches à effectuer et conditions en cas de perte et
de trouvaille d'un objet. (lien vers Préfecture de police/objets trouvés)

Combien d'objets perdus, trouvés, rendus ?

En 2008, les services des objets trouvés ont collecté :

  • 170 000 objets à Paris,
  • 15 000 à Lyon,
  • 10 000 à Toulouse,
  • 9 000 à Nantes,
  • 8 000 à Bordeaux,
  • 5 000 à Dijon.

54%* des objets identifiés ont pu être restitués, contre 10% pour les objets non identifiés.

* Service des objets trouvés de la Préfecture de police de Paris, 2004

Un peu d'histoire

historikAu Moyen Age comme sous l'Ancien Régime, l'objet égaré devenait systématiquement la propriété du seigneur des terres sur lequel il avait été trouvé.
Et pour " tous les objets laissés dans les bureaux des messageries, coches et voitures publics dont le propriétaire est inconnu ", la propriété en revenait, au bout de deux ans, aux domaines royaux, selon un document datant de 1699.
Dès 1790, c'est la Nation qui en devient le bénéficiaire.
En 1804, ce sont les préfectures de police qui stockent les objets en attente de restitution, et il faut attendre 1893 pour assister à la création d'un service unifié des objets trouvés.

Insolite
Aujourd'hui, les services des objets trouvés des villes de France recèlent de véritables petits trésors, dont l'histoire reste mystérieuse : robes de mariée, sabres de yakusa, paires de ski, animaux empaillés, têtes d'obus, jambes de bois, saxophones, violons, uniformes, valises de billets... et même urnes funéraires ! Sans compter les milliers de téléphones portables, livres, jouets, vêtements, portefeuilles et autres parapluies !

Quelques numéros utiles
Préfecture de police de Paris, service des objets trouvés : 08 21 00 25 25             (0,12 € la minute)
Objets trouvés gare de l'Est : 01 40 18 88 73
Objets trouvés gare du Nord : 01 55 31 58 40
Objets trouvés gare Saint-Lazare : 01 53 42 05 57
Objets trouvés gare Montparnasse : 01 40 48 14 24
Objets trouvés gare d'Austerlitz : 01 53 60 71 98
Pour les gares de province, contactez directement la gare d'arrivée.

 

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8 personnes sur 10 déclarent qu’elles signaleraient un objet
perdu identifié par l’étiquette OBJETRETROUVE.COM
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Etude réalisée en mars 2009
sur un échantillon de 1000 personnes
de 18 ans et +, toutes catégories sociales en France